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Arrêté du 22 juillet 1993 fixant la liste des insectes protégés sur le territoire national

 

© Direction des Journaux Officiels

J.O n° 221 du 23 septembre 1993 page 13236

Arrêté du 22 juillet 1993 relatif à la liste des insectes protégés en région Ile-de-France complétant la liste nationale

NOR: ENVN9320306A

Le ministre de l'agriculture et de la pêche et le ministre de l'environnement, Vu le livre II du code rural relatif à la protection de la nature, notamment ses articles L. 211-1, L. 211-2 et R. 211-1 à R. 211-5; Vu l'arrêté du 22 juillet 1993 fixant la liste des insectes protégés sur le territoire national; Vu l'avis du Conseil national de la protection de la nature, Arrêtent:

Art. 1er. - Sont interdits en tout temps, sur le territoire de la région Ile-de-France, la destruction ou l'enlèvement des oeufs, des larves et des nymphes, la destruction, la capture, l'enlèvement, la préparation aux fins de collections des insectes suivants ou, qu'ils soient vivants ou morts, leur transport, leur colportage, leur utilisation, leur mise en vente, leur vente ou leur achat:

Odonates Le Leste dryade, Lestes dryas Kirby; L'Agrion nain, Ischnura pumilio Charpentier; L'Agrion hasté, Coenagrion hastulatum Charpentier; L'Agrion mignon, Coenagrion scitulum Rambur; L'Aeschne paisible, Boyeria irene Fonscolombe; La Grande Aeschne, Aeshna grandis Linné; Le Cordulégastre annelé, Cordulegaster boltonii Donovan; Le Cordulie à deux taches, Epitheca bimaculata Charpentier; Le Sympétrum noir, Sympetrum danae Sulzer; Le Sympétrum jaune d'or, Sympetrum flaveolum Linné; La Leucorrhine rubiconde, Leucorrhinia rubicunda Linné.

Orthoptères La Mante religieuse, Mantis religiosa Linné; Le Dectique verrucivore, Decticus verrucivorus Linné; Le Conocéphale gracieux, Ruspolia nitidula Scopoli; Le Grillon d'Italie, Oecanthus pellucens Scopoli; L'Oedipode turquoise, Oedipoda caerulescens Linné; Le Criquet de Barbarie, Calliptamus barbarus Costa.

Homoptères La Cigale des montagnes, Cicadetta montana Scopoli; Le Grand Diable, Ledra aurita Linné.

Nevroptères L'Ascalaphe ambré, Libelloides longicornis Linné; L'Ascalaphe soufré, Libelloides coccajus Denis et Schiff; Le Fourmilion longicorne, Distoleon tetragrammicus Fabricius; L'Osmyle à tête jaune, Osmylus fulvicephalus Scopoli; La Panorpe alpine, Panorpa alpina Linné.

Coléoptères La Cicindèle à labre noir, Cicindela silvatica Linné; Le Cybister à côtés bordés, Cybister laterali-marginalis De Geer; L'Elaphre multiponctué, Blethisa multipunctata Linné; L'Ophone cordiforme, Ophonus cordatus Duftschmid; Le Poecile tricolore, Pterostichus kugelanni Panzer; Le Poecile fovéolé, Pterostichus aterrimus Herbst; Le Ptérostique charbonnier, Botriopterus angustatus Duftschmid; Le Synuque des bois, Synuchus nivalis Panzer; L'Anchomène brun-de-poix, Europhilus piceus Linné; La Célie aplatie, Celia complanata Dejean; Le Zabre court, Pelor curtus Serville; Le Chlénie des vasières, Chlaenius tristis Schuller; L'Oode gracile, Oodes gracilis Villa; Le Panagée à grande croix, Panagaeus crux-major Linné; La Cymindie piquetée, Cymindis variolosa Fabricius; Le Calosome à points d'or, Campalita auropunctatum Herbst; La Cétoine marbrée, Liocola lugubris Herbst; La Cétoine érugineuse, Cetonischema aeruginosa Scopoli; Le Grand Bupreste du Chêne, Eurythyrea quercus Herbst; Le Grand Bupreste du Hêtre, Dicerca berolinensis Herbst; Le Bupreste du Genévrier, Scintillatrix festiva Linné; Le Lacon des Chênes, Lacon querceus Herbst; Le Méloé printanier, Meloe proscarabolus Linné; L'Aegosome scabricorne, Aegosoma scabricorne Scopoli; Le Lamie tisserand, Lamia textor Linné.

Hyménoptères Le Bourdon des sables, Megabombus veteranus Fabricius; Le Bourdon du Trèfle, Megabombus subterraneus Linné; Le Bourdon des friches, Megabombus ruderatus Fabricius; Le Bourdon forestier, Megabombus sylvarum Linné; Le Bourdon des clairières, Megabombus distinguendus Morawitz; Le Bourdon variable, Megabombus humilis Illiger; Le Bourdon rural, Pyrobombus cullumanus Kirby.


Lépidoptères La Zygène de la Bruyère, Zygaena fausta Linné; Le Grand Paon de nuit, Saturnia pyri Denis et Schiff; Le Bombyx des buissons, Lemonia dumi Linné; L'Hespérie du Brome, Carterocephalus palaemon Pallas; Le Flambé, Iphiclides podalirius Linné; Le Gazé, Aporia crataegi Linné; La Piéride de l'Ibéride, Pieris manii Mayer; La Thécla de l'Orme, Satyrium w-album Knoch; L'Azuré des Cytises, Glaucopsyche alexis Poda; L'Azuré de la Sarriette, Pseudophilotes baton Bergstrasser; L'Azuré des Coronilles, Plebejus argyrognomon Bergstrasser; L'Azuré du Genêt, Plebejus idas Linné; Le Grand Sylvain, Limenitis populi Linné; La Petite Violette, Clossiana dia Linné; La Grande Tortue ou Vanesse de l'Orme, Nymphalis polychloros Linné; Le Morio, Nymphalis antiopa Linné; La Mélitée du Plantain, Melitaea cinxia Linné; La Mélitée des Centaurées, Cinclidia phoebe Denis et Schiffermuller; La Mélitée orangée, Didymaeformia didyma Esper; La Mélitée du Mélampyre, Mellicta athalia Rottemburg; Le Petit Agreste ou Mercure ou Aréthuse, Arethusana arethusa Denis et Schiffermuller; Le Sylvandre, Hipparchia fagi Scopoli; Le Faune, Hipparchia statilinus Hufnagel; Le Moiré franconien ou Franconien, Erebia medusa Denis et Schiffermuller; L'Ecaille tachetée, Chelis maculosa Gerning; L'Ecaille marbrée rouge ou Ecaille lustrée ou Ecaille rouge, Callimorpha dominula Linné; La Grande Queue-Fourchue, Cerura vinula Linné; La Hausse-Queue grise, Clostera anastomosis Linné; La Voile, Drymonia velitaris Hufnagel; La Noctuelle trapue ou Noctuelle épaisse, Agrotis crassa Hubner; L'Oméga ou Noctuelle augure, Graphiphora augur Fabricius; La Noctuelle verte ou Noctuelle couleur d'herbe, Anaplectoides prasina Denis et Schiffermuller; La Noctuelle teinte ou Noctuelle du Bouleau, Polia hepatica Clerck; Le Tréma blanc, Sideridis albicolon Hubner; La Noctuelle marbrée ou Noctuelle du Pied-d'Oiseau, Discestra marmorosa Borkhausen; La Dianthécie parée, Hadena albimacula Borkhausen; La Noctuelle limoneuse ou Noctuelle des Silènes, Hadena luteago Denis et Schiffermuller; La Noctuelle carpophage, Hadena perplexa Denis et Schiffermuller; La Coureuse, Pachetra sagittigera Hufnagel; La Noctuelle typique, Naenia typica Linné; La Leucanie du Roseau ou Feu-Follet, Senta flammea Curtis; La Ceinture noire, Polymixis xanthomista Hubner; La Noctuelle améthyste, Eucarta amethystina Hubner; La Noctuelle radiée ou Noctuelle rayonnée, Actinotia radiosa Esper; Le Double-Feston ou Noctuelle équivoque, Apamea anceps Denis et Schiffermuller; La Noctuelle du Rubanier, Archanara sparganii Esper; La Noctuelle du Roseau-à-balais ou Noctuelle des roselières, Arenostola phragmitidis Hubner; La Nonagrie du Phragmite, Chilodes maritumus Tauscher.

Art. 2. - Le directeur de la nature et des paysages et le directeur général de l'alimentation sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 22 juillet 1993.

Le ministre de l'environnement, Pour le ministre et par délégation: Le directeur de la nature et des paysages, G. SIMON Le ministre de l'agriculture et de la pêche, Pour le ministre et par délégation: Par empêchement du directeur général de l'alimentation: Le vétérinaire inspecteur en chef, G. BEDES


 

 

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