www.phasmes.com

Les petites annonces | Les forums | Contact | Accueil

Coin du débutant | Nos installations | Nos phasmes | Nourriture | Législation | Liste P.S.G. | Les mantes

 

 

Arrêté du 22 juillet 1993 fixant la liste des insectes protégés sur le territoire national

 

© Direction des Journaux Officiels

J.O n° 222 du 24 septembre 1993 page 13272 

Arrêté du 22 juillet 1993 fixant la liste des insectes protégés sur le territoire national

NOR: ENVN9320305A

Le ministre de l'agriculture et de la pêche et le ministre de l'environnement, Vu le livre II du code rural relatif à la protection de la nature, notamment ses articles L. 211-1, L. 211-2 et R. 211-1 à R. 211-5; Vu l'avis du Conseil national de la protection de la nature, Arrêtent:

Art. 1er. - Sont interdits, sur tout le territoire national et en tout temps, la destruction ou l'enlèvement des oeufs, des larves et des nymphes, la destruction, la capture ou l'enlèvement, la préparation aux fins de collections des insectes suivants ou, qu'ils soient vivants ou morts, leur transport, leur colportage, leur utilisation, leur mise en vente, leur vente ou leur achat: I. - Espèces représentées en métropole:

Odonates Le Leste enfant, Sympecma (braueri) paedisca Brauer, 1882; L'Agrion de Mercure, Coenagrion mercuriale (Charpentier, 1840); Le Gomphe à pattes jaunes, Stylurus (Gomphus) flavipes (Charpentier, 1821); Le Gomphe à cercoïdes fourchus, Gomphus graslinii Rambur, 1842; Le Gomphe serpentin, Ophiogomphus cecilia Fourcroy, 1725; La Cordulie à corps fin, Oxygastra curtisii (Dale, 1834); La Cordulie splendide, Macromia splendens (Pictet, 1843); La Leucorrhine à front blanc, Leucorrhinia albifrons (Burmeister, 1839); La Leucorrhine à large queue, Leucorrhinia caudalis (Charpentier, 1850); La Leucorrhine à gros thorax, Leucorrhinia pectoralis (Charpentier, 1825).

Orthoptères Le Criquet rhodanien, Prionotropis rhodanica Uvarov, 1922; Le Criquet hérisson, Prionotropis hystrix ssp azami Uvarov, 1923; La Magicienne dentelée, Saga pedo Pallas, 1771.

Coléoptères Le Grand Dytique, Dytiscus latissimus Linné, 1758; Le Graphodère à deux lignes, Graphoderes bilineatus de Geer; Le Barbot ou Pique-prune, Osmoderma eremita Scopoli, 1763; Le Cucujus vermillon, Cucujus cinnaberinus Scopoli, 1763; Le Grand Capricorne, Cerambyx cerdo Linné, 1758; La Rosalie des Alpes, Rosalia alpina Linné, 1798; Le Carabe à reflets cuivrés, Chrysocarabus auronitens ssp. cupreonitens Chevrolat, 1861; Le Carabe à reflet d'or, Chrysocarabus auronitens ssp. subfestivus Oberthur, 1884; Le Carabe de Solier, Chrysocarabus solieri Dejean, 1826; Le Carabe doré du Ventoux, Carabus auratus ssp. honnorati Dejean, 1826; Les Aphaenops, Aphaenops ssp. Bonvouloir, 1861; Les Hydraphaenops, Hydraphaenops ssp. Jeannel, 1916; Les Trichaphaenops, Trichaphaenops ssp. Jeannel, 1916.

Lépidoptères La Zygène cendrée ou Zygène rhadamanthe, Zygaena rhadamanthus Esper, 1793; La Zygène de la Vésubie, Zygaena vesubiana Le Charles, 1933; Le Petit Apollon, Parnassius phoebus Fabricius, 1793; L'Apollon, Parnassius apollo Linné, 1758; Le Semi-Apollon, Parnassius mnemosyne Linné, 1758; La Diane, Zerynthia polyxena Denis et Schiffermuller, 1775; La Prosperpine, Zerynthia rumina Linné, 1758; Le Porte-queue de Corse, Papilio hospiton Genè, 1839; L'Alexanor, Papilio alexanor Esper, 1799; Le Solitaire, Colias palaeno Linné, 1761; La Piéride de l'Aethionème, Pieris ergane Geyer, 1828; Le Nacré tyrrhénien, Fabriciana elisa Godart, 1823; Le Nacré de la Canneberge, Boloria aquilonaris Stichel, 1908; Le Nacré de la Bistorte, Proclossiana eunomia Esper, 1799; Le Damier des Knauties, Euphydryas Eurodryas desfontainii Godart, 1819; Le Damier de la Succise, Euphydryas Eurodryas aurinia Rottemburg, 1775; Le Damier du Frêne, Euphydryas Hypodryas maturna Linné, 1758; Le Moiré des Sudètes, Erebia sudetica Staudinger, 1861; Le Fadet des Laîches ou OEdipe, Coenonympha oedippus Fabricus, 1787; Le Daphnis ou Fadet des tourbières, Coenonympha tullia Muller, 1704; Le Mélibée, Coenonympha hero Linné, 1761; La Bacchante, Lopinga achine Scopoli, 1763; Le Cuivré de la Bistorte, Helleia helle Denis et Schiffermuller, 1775; Le Cuivré des marais, Thersamolycaena dispar Haworth, 1803; Le Protée ou Azuré des mouillères, Maculinea alcon Denis et Schiffermuller, 1775; L'Azuré du Serpolet, Maculinea arion Linné, 1758; L'Azuré de la Sanguisorbe, Maculinea telejus Bergstrasser, 1779; L'Azuré des paluds, Maculinea nausithous Bergstrasser, 1779; La Laineuse du Prunellier, Eriogaster catax Linné, 1758; L'Isabelle de France ou Papillon vitrail, Graellsia isabellae Graëlls, 1849; Le Sphinx de l'Epilobe, Proserpinus proserpina Pallas, 1772; Le Sphinx de l'Argousier, Hyles hippophaes Esper, 1793; La Matrone ou Ecaille brune, Pericallia matronula Linné, 1758; L'Ecaille des marais, Diacrisia Rhyparioides metelkana Lederer, 1861; L'Ecaille funèbre, Phragmatobia caesarea Goeze, 1781. II. - Espèces représentées à la Réunion:

Lépidoptères Le Papillon La Pâture, Papilio phorbanta Linné, 1771; La Salamide d'Augustine, Salamis augustina Boisduval, 1833; La Vanesse de l'Obetie, Antanartia borbonica Oberthur, 1880. III. - Espèces représentées à la Guadeloupe:

Coléoptères Le Dynaste scieur de long, Dynastes hercules ssp. hercules Linné, 1758.

Art. 2. - L'arrêté du 3 août 1979 fixant la liste des insectes protégés en France est abrogé.

Art. 3. - Le directeur de la nature et des paysages et le directeur général de l'alimentation sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 22 juillet 1993.

Le ministre de l'environnement, Pour le ministre et par délégation: Le directeur de la nature et des paysages, G. SIMON Le ministre de l'agriculture et de la pêche, Pour le ministre et par délégation: Par empêchement du directeur général de l'alimentation: Le vétérinaire inspecteur en chef, G. BEDES

 

 

Réalisation

www.phasmes.com